Club Ville Aménagement – Groupe Ville créative
Calendrier des travaux du groupe
Séance à la Cantine (Paris) le 19 octobre à 14H30
Lieu collaboratif dédié aux acteurs du numérique, la Cantine est née d’une intiative de l’association Silicon Sentier, regroupement d’entreprises innovantes du secteur des TIC.
La Cantine a impulsé le développement du concept des coworking space en France et associe lieux de travail innovant et événements pour et par les acteurs du réseau. Une nouvelle manière d’envisager les lieux de travail, la mise en réseau, les conditions d’émergence de l’initiative dans les villes. Rencontre avec Stéphane Distinguin, initiateur du projet….
Séance à Saclay, le 4 janvier 2012 (journée entière)
Dans la réflexion sur le rôle de la ville dans la mise en réseau des acteurs de la connaissance et de l’innovation, la logique de clusterisation est souvent mise en avant.
Le projet de Saclay, dirigé par P. Veltz vise à renforcer les synergies entre écoles, université, centres de recherche et entreprises. Le travail réalisé en terme d’aménagement doit permettre au site de trouver ses conditions d’attractivité, de qualité de vie et d’étude, mais également de jouer un rôle dans l’interconnexion et la mise en relation des acteurs. L’équipe de l’établissement public nous détaillera la relation nourrie entre stratégie d’innovation et projet d’aménagement. Un focus sera également effectué sur les montages mis en oeuvre pour faciliter la réalisation des différentes opérations.
Cette séance sera également l’occasion d’une présentation de la ZAC Presqu’île de Grenoble, pilotée par la SEM Innovia Sages. Campus d’innovation au coeur de la ville, le projet a récemment reçu le label écocité et vise le regroupement d’activités d’innovation (recherche et développement économique) dans un quartier habité et aux fonctions urbaines diversifiées. A l’invitation du Club Ville Aménagement, Valérie Dioré, directrice générale de la SEM Innovia viendra échanger avec les membres du groupe sur le projet grenoblois.
Séminaire Universités & Territoires, séance de synthèse le 7 novembre
Dans un moment où les politiques d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation évoluent rapidement, le P.U.C.A pilote depuis le début 2011 un séminaire consacré à l’observation des transformations du paysage universitaire et de ses relations aux territoires. Ouvert aux acteurs de la recherche urbaine et appuyée sur une analyse des projets en cours, le séminaire enrichit la compréhension des mutations à l’oeuvre. Après 8 séances organisées sur des thématiques variées (l’université comme acteur urbain, structures de coopération territoriale, logement et mobilité étudiante…) cette ultime séance sera l’occasion d’un travail de synthèse et d’un débat.
7 novembre : 9H30 – 17H00 – Paroi Sud, Grande Arche de la Défense.
Inscription gratuite mais nécessaire auprès de Hélène Dang Vu
Informations sur le site du séminaire
Aménagement Universitaire et Problématiques de montage
A la suite de la séance organisée à Strasbourg autour de M. Manini, de nombreuses questions s’étaient posées sur les possibilités de montage associées aux opérations universitaires. Ces points n’avaient toutefois pas pu être détaillés lors de notre séance. Nous revenons ici sur le montage innovant proposé par la Caisse des Dépôts, les conditions de sa mise en œuvre et plus largement, sur les conditions d’affectation du domaine universitaire à des usages diversifiés.
Domaine Universitaire, Droits réels, et contrats de partenariat
Le 10 décembre dernier, une loi a été votée qui vise à permettre aux universités, l’exercice des droits réels sur le patrimoine immobilier qui leur est affecté ou mis à disposition par l’État. Ce texte vise à débloquer la signature et la mise en œuvre de PPP et du montage innovant promu par la Caisse des Dépôts, pour la réalisation des projets inscrits à l’opération campus. Explication :
Jusqu’à présent, la loi de 89 donnait aux établissements les mêmes droits et obligations que ceux du propriétaire à l’exception du droit de disposition et d’affectation des biens. La loi dite LRU de 2007 prévoit à terme la dévolution du patrimoine aux établissements, leur conférant ainsi et sous condition, l’ensemble des droits sur leur patrimoine. Ce mouvement n’est toutefois que peu amorcé.
Cette absence de droit de disposition empêchait les universités la délivrance de droits réels dans le cadre d’un contrat de partenariat (la délivrance de droits réels relevant du droit de disposition) avec pour conséquence une limitation des capacités de mise en place de partenariats.
Les contrats de partenariats de type PPP ne peuvent notamment pas, dans ce cas, inclure la perception de recettes annexes par le partenaire privé.