Mentions légales – Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

Identification de l’Editeur
Ce site est édité par l’association Club Ville Aménagement, dont le bureau parisien est situé Tour Séquoia, C/O DGALN, 1 Place Carpeaux, 92055 La Défense Cedex. Tel 01.40.81.24.56. Directeur de la Publication : Eric Bazard, président du club.

Hébergement
1&1 Internet SARL  7, place de la Gare  57200 Sarreguemines Cedex

Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Sauf mention contraire, les textes et graphismes présentés sur ce site sont la propriété intellectuelle du Club Ville Aménagement conformément à la loi du 11 mars 1957.

Protection des données à caractère personnel

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site du Club Ville Aménagement sont intégrés dans la liste des traitements conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 27 avril 2016. Le CVA, responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’il met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant. Les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires disponibles sur le site sont destinées aux personnels habilités du CVA, à des fins de gestion administrative et commerciale. Les informations identifiées par un astérisque sont obligatoires. A défaut, votre demande ne pourra pas être traitée ou son traitement sera retardé. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 27 avril 2016, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de rectification aux informations qui le concernent. Il dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser contacter le CVA à partir des formulaires ou coordonnées indiquées à la page « contact » du présent site.

La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 27 avril 2016 vous permettent de mettre en œuvre un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant ou de vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des données du CVA, Stanislas Mahé par mail à l’adresse suivante : stanislas.mahe@i-carre.net ou par courrier à l’adresse du clib. Vous pouvez également faire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL).

Loi applicable

Le présent site est régi par les lois françaises.

Modifications

Le CVA se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

Les 5 à 7

Un cycle de conférences qui analyse les tendances faisant évoluer notre société urbaine.

Voir le site

Les entretiens de l'aménagement

Tous les 3 ans, les acteurs français de la fabrique urbaine se donnent rendez-vous pour échanger sur l’évolution de leurs métiers.

Voir le site